2003

 

25 novembre 2003 - Séance plénière du Conseil Général :

- D ébat d'orientation budgétaire

- S chéma départemental pour l'assainissement et l'hydrologie urbaine

- Règlement départemental d'aide sociale en faveur des personnes âgées adultes handicapées

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14 octobre 2003 - Séance plénière du Conseil Général :

- Bilan d'activité des services de l'Etat

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7 octobre 2003 - Séance plénière du Conseil Général :

- Bilan d'activité des services départementaux 2002

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29 avril 2003 - Séance plénière du Conseil Général :

- Compte administratif

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25 mars 2003 - Séance plénière du Conseil Général :

- Vote des taux pour 2003

- Point d'étape du contrat de plan Etat-Région

- Développement durable : adhésion du département à l'association comite 21

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25 février 2003 - Séance plénière du Conseil Général :

- Budget primitif 2003

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14 janvier 2003 - Séance plénière du Conseil Général :

- Orientations budgétaires

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