2005

13 décembre 2005 - Séance plénière du Conseil Général :

- Consultation IPSOS

22 novembre 2005 - Séance plénière du Conseil Général :

- Maison départementale des personnes handicapées

- Schéma directeur de la région île-de-France

- Attribution de la carte améthyste aux travailleurs de CAT

18 octobre 2005 - Séance plénière du Conseil Général :

- Rapport définitif de la chambre régionale concernant la gestion de la SODEDAT

- EPLE pour le lycée d'horticulture de Montreuil

- Etablissement public de coopération interdépartemental entre le 93 et le Val d'Oise

27 septembre 2005 - Séance plénière du Conseil Général :

- Débat sur emploi en Seine-Saint-Denis

- Contrat Nouvelle Embauche

- Contrat d'Avenir

- Emploi tremplin

20 septembre 2005 - Séance plénière du Conseil Général :

- Bilan d'activité des services de l'Etat

21 juin 2005 - Séance plénière du Conseil Général :

- Schéma des modes d'accueil de la petite enfance

- Bilan d'activité des services du département

24 mai 2005 - Séance plénière du Conseil Général :

- Schéma des collèges

- Schéma directeur de la région île de France

10 mai 2005 - Séance plénière du Conseil Général :

- Plan de protection de l'atmosphère

- Politique départementale en matière de livres

29 mars 2005 - Séance plénière du Conseil Général :

- Budget primitif pour 2005