2006
19 décembre 2006 - Séance plénière du Conseil Général
- B ilan et perspectives des initiatives départementales
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04 décembre 2006 - Commission exécutive de la Maison Départementale des Personnes Handicapées :
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28 novembre 2006 - Séance plénière du Conseil Général :
- B ilan et perspectives des initiatives départementales
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24 octobre 2006 - Séance plénière du Conseil Général :
- Deuxième décision budgétaire modificative
- Augmentation de capital de la SODEDAT 93
- Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges
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16 octobre 2006 - Commission exécutive de la Maison Départementale des Personnes Handicapées :
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26 septembre 2006 - Séance plénière du Conseil Général :
- Etat des lieux de l'intervention du département dans le domaine du cinéma et de l'audiovisuel
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27 juin 2006 - Séance plénière du Conseil Général :
- Règlement départemental d'aide sociale de mise en œuvre de la prestation de compensation du handicap a domicile pour les personnes handicapées de la Seine-Saint-Denis
- Mise en œuvre de la compétence sectorisation scolaire
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19 juin 2006 - Commission exécutive de la Maison Départementale des Personnes Handicapées :
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19 mai 2006 - Séance plénière du Conseil Général :
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03 avril 2006 - Commission exécutive de la Maison Départementale des Personnes Handicapées :
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28 mars 2006 - Séance plénière du Conseil Général :
- Budget primitif 2006 – vote des taux
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14 mars 2006 - Séance plénière du Conseil Général :
- Préparation du budget et projet d'activité pour 2006
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21 février 2006 - Séance plénière du Conseil Général :
- Orientation pour les activités et le budget 2006
- Avis concernant la distance à observer entre les ruches d'abeilles et les propriétés voisines ou la voie publique
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24 janvier 2006 - Séance plénière du Conseil Général :
- Cadre et contexte de la préparation budgétaire 2006
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